Louis Coz

De: Coz (Louis, Yves, Marie)
maire, conseiller général ; 52 ans d'activités professionnelles, de fonctions électives et de services militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Premier ministre
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="52"
annees_activite_professionelle="52"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000268628(source JORF)
nomination
14 Juillet 200614/07/2006
De: Louis Coz
Objet:
membres du comité de bassin Loire-Bretagne
Etablissements publics exerçant une compétence
Autres
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000424768(source JORF)
nomination
17 Septembre 200517/09/2005
De: Coz (Louis)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des communes
Etablissements publics exerçant une compétence
Autres
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Coz (Louis)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des départements
BOURGOGNE
Fnistère
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
date_debut="1993-08-26"
JORFTEXT000000348986(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Coz (Louis)
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne
Pour représenter les départements
Finistère
Titulaire
Remplace:M. Guellec (Ambroise)
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000358879(source JORF)
nomination
27 Juin 199227/06/1992